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Défendre notre territoire

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(Président du PRG, ancien Ministre, Sénateur, Président du Conseil Général de Tarn et Garonne)

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(Députée du Tarn et Garonne)

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(Vice-Président du PRG, ancien Ministre)

Marcel BOURGAREL

(Président d'une association caritative)

Philippe CALMEL

(Ancien Directeur de la Maison pour tous de Châtellerault)

12 mars 2011 6 12 /03 /mars /2011 14:33

     Bon, puisque tout le monde le dit, on arrête le blog dans cette -presque-  dernière ligne droite.

     Dommage, j'avais trouvé des beaux textes, notamment de Maurice BEDEL sur les lavoirs puisque ceux-ci font partie de notre programme de restauration du patrimoine à SENILLE en particulier (j'ai connu jadis celui des Planches à TARGE, avec ses iris jaunes), j'avais envie de dire encore un certain nombre de choses politiques ou littéraires qui sont signes de ma liberté et de mes petits moyens logistiques (ce n'est pas comme d'autres!). Petits moyens mais grande finalité, grande ardeur et belle équipe!

       Alors, on se dit au 28 au matin.

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11 mars 2011 5 11 /03 /mars /2011 14:12

     D'aucuns prétendent que les jeunes se désintéressent de la politique, c'est entièrement faux!

     A NAINTRE nos premières affiches ont été collées et, du coup, les petits écoliers, quand ils ont vu le portrait de Viviane DEBIAIS dans leur cité, lors de l'opération Pédibus, se sont mis à crier "Viviane, Viviane!" ou bien "Viviane, on va voter pour toi, c'est quand?!!!".

     Bref, un vrai plébiscite enfantin, à l'ancienne si je puis dire, à l'applaudimètre et aux clameurs.

     Emouvant sans doute, mais il va falloir s'habituer!

    

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11 mars 2011 5 11 /03 /mars /2011 06:46

     Le dernier bureau de la CAPC a voté à l'unanimité avec ses vice-présidents la fin du poste de photographe occupé depuis vingt ans par la même personne.

     Je ne la nomme pas pour ne pas ajouter à ses soucis.

     Au seul service de la collectivité châtelleraudaise, technicien unanimement reconnu,  il a notamment créé les plus belles photographies que l'on connaisse de l'ancien théâtre.

     Il est vrai que son statut n'a pas toujours été administrativement "calé", comme tant d'autres au demeurant à l'Hôtel de Ville depuis des lustres, mais l'intéressé est aujourd'hui sacrifié, alors qu'il était apprécié de tous, a une famille à entretenir avec les charges que cela implique et se trouve installé depuis si lontemps à CHATELLERAULT, la ville qu'il aime.

     D'autant plus surprenant que le "photographe supporter" qui parcourt les rues pour le compte du maire actuel qui l'avait recruté dès son arrivée à la mairie va partir en retraite cette année.

     Alors, à l'unanimité, cela veut dire que tous les maires et un vice-président de gauche ont joint leurs voix à celles de la majorité en place: tout cela sans enquête contradictoire, sans prendre le temps d'écouter le principal concerné ni même l'avoir rencontré. A la trappe, direct.

     Après on peut tenir tous les discours sociaux que l'on veut, ça a du mal à passer...

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9 mars 2011 3 09 /03 /mars /2011 18:12

    Voici la conclusion de l'édito "Vie politique, morale et démocratie" du Pélerin Magazine du 3 mars dernier:

 

     "Par ailleurs, il faut souligner que la morale de la vie publique ne dépend pas seulement des hommes politiques. La qualité d'une démocratie repose aussi sur les citoyens. Ceux-ci ont des droits mais également des devoirs. Devoir de se tenir informés. Refus de réclamer pour soi-même les petits avantages que l'on sait si bien pointer du doigt chez les autres. Force de résister aux facilités démagogiques du "tous pourris". Devoir d'exercer sa responsabilité de citoyen. L'intérêt général exige la vigilance de chacun: on le vérifiera aux prochaines élections, cantonales puis présidentielle".

 

      A NAINTRE hier soir, avec un nombreux public qui n'était pas composé que de personnes convaincues  au départ par notre candidature, nous étions, avec des questions sans complaisance, exactement dans cette démarche. Et ce fut salutaire.

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9 mars 2011 3 09 /03 /mars /2011 08:57

    Nos journaux locaux publient en ce moment des séries d'articles sur les divers cantons.

    Dans certains peu de candidats (MIREBEAU, 3), dans d'autres pléthore (PLEUMARTIN, 8).

    On sait très bien qu'une bonne partie d'entre eux n'a aucune chance de participer au second tour avec la nouvelle règle des 12,5% des inscrits, ni même pour certains d'entre eux d'y influer quand leurs supporters naturels ne s'y déplaceront pas ou peu.

     En revanche, beaucoup de ces candidatures "pour le fun", dans une démarche ou bien nationale, déconnectée du terrain local,  pour un sondage grandeur nature répercuté là-haut, ou strictement" perso-personnelle" sans autre souci que de faire parler de soi un jour quelque part, mettent en péril les conditions même de la démocratie. Paradoxal?

      Eh oui, ces quelques voix du premier tour, éparpillées, peuvent empêcher un candidat méritant et opérationnel pour le Conseil général, auquel elles manqueront, de ne pas défendre ses chances véritables au second tour.

      La perspective escomptée du remboursement des frais de campagne à partir de 5% de score fait aussi entrer en piste des candidats qui, s'ils avaient du mettre la main à leur poche, personnellement, ne se seraient pas lancés dans l'aventure.

      C'est vrai, notre démocratie, pourtant, n'a pas de prix, et nous sommes, entre abstention massive prévisible, et "tour de manège" électoral sans espoir  réel  pour beaucoup de décrocher "la queue du Mickey", en train de la mettre en danger.

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8 mars 2011 2 08 /03 /mars /2011 09:05

     Le centre social d'Ozon a maintenu l'excellent projet de s'associer au programme national du Printemps des Poètes, avec pendant trois bonnes semaines des manifestations autour de l'écriture et de la lecture. Avec l'apothéose de la diction publique et de l'exposition des textes de nos jeunes (et moins jeunes)  poètes de tous les terroirs et de tous les voyages.

     Bravo!

     Mais j'aimerais tant que la Ville dans son ensemble se soit associée à ce projet national, qu'on en profite pour travailler l'idée qui m'est chère des ateliers d'écritures, de la lecture dans des lieux insolites (les ruelles, les cafés, les usines, les restaurants, l'hôpital, les maisons de retraites, les établissements accueillant des personnes en situation de handicap, etc...).

      La poésie, c'est la vie, la liberté. Alors courage et pleine réussite.

    

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 18:00

Projets de loi relatifs au paquet électoral

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi - première lecture

 

Nicolas ALFONSI

 

M. le président. La parole est à M. Nicolas Alfonsi.

M. Nicolas Alfonsi. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d'aborder l'examen de ces trois textes, je tiens à saluer la qualité du travail de M. le rapporteur de la commission des lois, ainsi que l'énergie dont il a fait preuve pour améliorer ces textes.

Je ne m'attarderai pas sur la ratification de l'ordonnance du 29 juillet 2009 relative à l'élection des députés par nos compatriotes établis hors de France si ce n'est pour souligner, comme d'autres l'ont fait avant moi, que le découpage choisi n'est sans doute pas le plus pertinent. Je constate en effet qu'il aboutit à d'importants écarts de population entre les circonscriptions, parfois même au détriment de la cohérence géographique.

Je ne peux également que déplorer un certain manque de clarté en ce qui concerne le choix du lieu de vote, l'unicité du plafond des dépenses de campagne et l'absence d'obligation de résidence pour les candidats, laquelle ne manquera pas de conduire trop de candidats hexagonaux à se présenter à ce qui s'apparentera à une session de rattrapage pour représenter les Français établis hors de France.

Mes chers collègues, comme l'a rappelé M. le rapporteur, notre code électoral est aujourd'hui à la fois parcellaire et obsolète. Il est parcellaire, car nombre de dispositions demeurent non codifiées, à commencer par celles qui sont relatives à la transparence financière de la vie politique, lesquelles ne sont pas les moins importantes. Il est obsolète ensuite, dans la mesure où le régime des inéligibilités et des incompatibilités se réfère encore à des fonctions qui n'existent plus, ce qui entraîne de fâcheuses et préjudiciables divergences d'interprétation et, par conséquent, d'application de la loi de la République.

Ce manque de cohérence se retrouve encore dans l'imperméabilité des règles propres à chaque scrutin, qui autorise par exemple qu'une condamnation à une peine d'inéligibilité ne puisse s'appliquer qu'au seul mandat ayant donné lieu à l'infraction réprimée.

On pourrait en dire tout autant des règles relatives aux déclarations de candidature, aux délais de recours contentieux ou encore au mandataire financier.

Cette situation n'est naturellement plus acceptable.

Je rappellerai tout d'abord que la clarté et l'intelligibilité de la loi sont des objectifs de valeur constitutionnelle depuis 1999.

Surtout, ce foisonnement de règles affaiblit la vitalité de notre démocratie, car il facilite les rigidités structurelles de la vie publique en restreignant la liberté d'accès aux fonctions électives à tout citoyen.

Or la transparence, particulièrement financière, des élus de la République est aujourd'hui une attente forte et légitime de nos concitoyens. La suspicion alimente en effet la perte de confiance envers nos institutions. Malheureusement, l'actualité accroît ce sentiment, comme l'ont montré les révélations concernant les mélanges douteux de certains responsables politiques entre intérêts publics et intérêts privés.

C'est précisément ce genre de comportements qui jettent le discrédit sur l'ensemble des représentants de la nation. Et, nous ne le savons que trop bien, une telle défiance fait le jeu des partis extrémistes, aussi prompts à proclamer le « tous pourris » qu'à attiser le rejet des institutions, sans aucune proposition constructive.

M. Jacques Mézard. Très bien !

M. Nicolas Alfonsi. Souvenons-nous des dégâts causés dans les années quatre-vingt-dix par la mise au grand jour des rouages parfois douteux du financement des partis politiques et des nombreux procès qui suivirent. Vous l'avez d'ailleurs rappelé tout à l'heure, monsieur le ministre.

La loi d'amnistie adoptée en 1990 n'avait pas été comprise par l'opinion. Elle avait au contraire attisé la défiance envers des élus perçus comme se plaçant au-dessus des lois. Il avait également fallu trois lois pour enfin mettre en place un début de commencement de moralisation financière de la vie publique.

Aussi, il est heureux que nous n'ayons pas dû attendre d'autres dérives pour moderniser les relations entre l'argent et les élus, au travers des textes qui sont aujourd'hui mis en discussion.

Les préconisations de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques et celles de la Commission pour la transparence financière de la vie politique allaient dans le même sens, en suggérant que l'adaptation et la modification des dispositions électorales relatives à l'élection des députés offraient l'occasion de modifier plus largement des dispositifs du code électoral applicables à l'ensemble des élections.

Le rapport de la commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique, la commission Sauvé, fait d'ores et déjà autorité, tant il permet de défricher une terre encore aujourd'hui, hélas ! mal balisée.

Certes, ce rapport ne concerne pas directement les membres du Parlement, en raison de la séparation des pouvoirs. Mais je souhaite que ses conclusions, si elles ne s'imposent pas juridiquement à nous, s'imposent au moins moralement dans leur esprit. La définition proposée du conflit d'intérêt nous concerne tout autant que les autres acteurs de la vie publique, fonctionnaires ou élus.

Nous n'avons d'ailleurs pas attendu pour créer un comité de déontologie, sur l'initiative du président Gérard Larcher, ainsi qu'un groupe de travail, sur celle du président de la commission des lois, Jean-Jacques Hyest. Les premières mesures ont permis, par exemple, de rendre visibles dans notre enceinte les représentants d'intérêts catégoriels venus plaider leur cause auprès des élus.

La notion de transparence est donc essentielle, comme l'avait également mis en avant le rapport Mazeaud sur le financement des campagnes électorales.

C'est dans cette direction que s'orientait initialement la proposition de loi relative à la transparence financière de la vie politique, en instituant un compromis raisonnable, qui offrait la possibilité de sanctionner pénalement un parlementaire en cas de déclaration de patrimoine incomplète ou mensongère à la Commission pour la transparence financière de la vie politique.

On peut regretter que les amendements de M. Copé aient amoindri cette sanction pénale et vidé de son sens une disposition pourtant essentielle.

La commission des lois s'est penchée sur cette question à son tour, sans toutefois modifier le texte adopté par nos collègues députés. Souhaitons que le Sénat aille au bout de la logique en rétablissant pleinement cette sanction.

Le texte qui nous est soumis contient néanmoins des avancées qu'il nous faut saluer. La Commission pour la transparence financière de la vie politique aura parallèlement la possibilité de demander aux parlementaires leur déclaration d'impôt sur le revenu ou d'impôt de solidarité sur la fortune.

À la demande de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements de la vie politique, il est instauré une même date de dépôt pour tous les comptes de campagne à une même élection, que le candidat soit élu au premier ou au second tour.

Les établissements bancaires auront l'obligation d'ouvrir un compte et de mettre à disposition les moyens de paiement pour les mandataires et les associations de financement désignés par les candidats à une élection. La désignation d'un mandataire avant dépôt de déclaration de candidature en préfecture devient obligatoire.

Enfin, un candidat ayant obtenu moins de 1 % des suffrages exprimés et n'ayant reçu aucun don de personne physique ne sera plus tenu de déposer un compte de campagne.

En matière d'inéligibilités, il faut ici rappeler le strict cadrage récemment opéré par le Conseil constitutionnel à propos de l'automaticité d'une telle sanction, au nom des principes de nécessité et d'individualisation des peines. Le juge électoral doit, dans tous les cas, conserver une marge d'appréciation quant à l'espèce.

À cet égard, il est heureux que notre commission ait aligné le droit électoral sur le droit commun en instaurant une présomption de bonne foi du candidat qui encourrait une inéligibilité et en caractérisant la mauvaise foi par l'intention frauduleuse.

De même, je me félicite qu'une peine d'inéligibilité soit étendue à l'ensemble des mandats que détient une personne.

Notre commission a aussi profité de la discussion de ces textes pour introduire des dispositions relatives au Sénat.

Tout d'abord, faut-il réellement céder à la tentation du « jeunisme » ambiant en abaissant l'âge d'éligibilité aux élections sénatoriales à vingt-quatre ans au lieu de trente ans actuellement ? Je sais bien que Louis XIV a régné avant l'âge de vingt-quatre ans...

Certes, il est toujours sain qu'une démocratie ne reste pas figée et que les représentants de la nation soient au plus près de l'image actuelle de la société. Néanmoins, le cycle électoral quinquennal du couple Président de la République -Assemblée nationale n'est pas de même nature que le cycle de six ans des élections locales. Notre Haute Assemblée doit demeurer déconnectée du rythme de court terme des députés et s'inscrire dans une continuité plus lissée et moins dépendante des fluctuations de l'électorat.

Je n'aurais donc pas été choqué que soit maintenu l'âge actuel d'éligibilité de trente ans, car il garantit un minimum d'expérience et de recul aux représentants des collectivités territoriales que nous sommes.

Par ailleurs, notre commission a supprimé, pour cause d'obsolescence, l'article L. 306 du code électoral, qui laisse aujourd'hui aux candidats aux élections sénatoriales six semaines avant le scrutin pour organiser toute réunion publique de campagne auprès des électeurs.

Une telle modification pourrait sembler marginale. Elle appelle toutefois nos réserves, car est ainsi soumise à notre vote une modification des règles du scrutin seulement six mois avant celui-ci. Mes chers collègues, je crois qu'il n'est jamais bon pour la sincérité du jeu électoral de changer les règles à une aussi brève échéance.

Enfin, la commission des lois a également voté l'extension des comptes de campagne, donc des plafonds de dépenses, pour les candidats aux élections sénatoriales, mais seulement à partir du renouvellement de 2014. On peut se réjouir de cet alignement sur les règles de droit commun, qui évitera certaines dérives.

Vous le comprendrez, ces trois textes contiennent d'indéniables avancées, que les membres de mon groupe et moi-même appuyons. Il demeure toutefois encore des insuffisances. Je regrette par exemple que nous n'ayons pas attendu la finalisation du projet de loi issu des recommandations de la commission Sauvé pour procéder à une remise à plat de l'ensemble des règles électorales et de moralisation de la vie politique, y compris pour les parlementaires.

M. Yvon Collin. Très bien !

M. Nicolas Alfonsi. Aussi, le groupe du RDSE aborde l'examen de ces textes débarrassé de tout préjugé. Tout en constatant des améliorations sensibles apportées par la commission des lois, il déterminera sa position à l'issue de la discussion des articles. (Applaudissements sur certaines travées du RDSE, ainsi que sur les travées du groupe socialiste. - Mmes Jacqueline Gourault et Nathalie Goulet applaudissent également.)

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 10:41

       Une candidate -c'est facile à deviner- disait sur le marché de NAINTRE que les pouvoirs publics spéculaient sur une participation aux cantonales de 20%. Si tel était le cas ce serait un effondrement démocratique, un tremblement de terre citoyen, et nous ne pourrions plus que pleurer sur une Altantide politique disparue.

       Dans les réunions publiques, les habitants ne se bousculent guère.

       Dans notre civilisation (?) on a perdu le sens de l'agora, de l'oralité; c'est l'image, le son, le mouvement des couleurs et des bruits qui inondent aujourd'hui les lucarnes, les écrans et les sonos; le livre souffre. Car lire, c'est aussi parler, même en soi.

       On assiste à un effondrement du sens collectif et du souci de l'intérêt général: chacun pour soi et culte du passe-droit.

       L'oralité, c'est non seulement parler, mais c'est aussi écouter ensemble, et permettre une gestion du débat et de l'échange, se fixer des limites et un mode opératoire dans le respect de chacun.

       Quelquefois, quand on aimerait parler des rapports de l'économie et de la culture dans un département, et de la responsabilité politique en la matière, on est un peu amer de devoir redémarrer sur la question des nids de poule et des "gens qu'on paye à ne pas travailler", étrangers de préférence.

        Dur, dur...

        A NAINTRE, il y aura du monde et la soirée sera de haute tenue, j'en suis sûr. C'est Viviane DEBIAIS qui me l'a dit, et comme elle connaît par coeur son petit monde, j'ai tendance à la croire!

      

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7 mars 2011 1 07 /03 /mars /2011 09:59

    Dans une société qui se déchristianise indéniablement, les gens ont malgré tout besoin de rituels et la Saint Blaise, la "fête des laboureurs", alors qu'il n'y a plus de laboureurs et presque plus d''agriculteurs, fait partie de ces rituels.

     Le président (et de plus en plus souvent une présidente), qui n'est parfois plus du tout du monde agricole, ni même artisan ou commerçant, arrrive sur une sorte de char, aiguillon dressé aux couleurs de la France et aux emblêmes des céréales et des animaux de la ferme en "gris-gris", arrive en tête dans l'église où à l'issue d'une messe "normale" le prêtre bénit des pains, des brioches ou des galettes.

     La musique des pompiers joue un hymne imposant sous les voûtes.

     C'est la tradition, c'est-à-dire ce que l'on tire, étymologiquement. et ce sera pareil l'année prochaine, et les autres, puisque les futurs présidents sont désignés trois ans à l'avance.

      Puis le banquet, immuable.

      Monsieur le curé, à la table d'honneur, était un peu perdu quand quelques animations populaires se sont mises en route.

      C'est la tradition!

   

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6 mars 2011 7 06 /03 /mars /2011 17:38

   Pour la -on ne sait plus combien!- année consécutive, le comité Beauregard-Charlet avait organisé hier soir à la Gornière son traditionnel dîner-dansant avec l'inamovible orchestre Jacky ROGER et le toujours estimé traiteur de Port de Piles.

   Comme toujours, ambiance du tonnerre et mobilisation terrible des animateurs fidèles du quartier qui distribuaient avec générosité le fameux "Charlet", un kir maison; ils disent toujours que c'est la dernière fois, qu'on a du mal à mobiliser des jeunes, qu'il n'y a pas de relève, etc...mais on ne les croit pas!

   A quand une véritable politique des quartiers, à quand des locaux dignes de l'accueil de ces associations qui font un travail relationnel remarquable?

  

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